Licence par défaut

Tous les droits sur les oeuvres présentées ici appartiennent à Pierre Béhel, sauf mention contraire. Les oeuvres qui sont en téléchargement gratuit sont soumises à une Creative Commons License.

Résumé de cette licence : Il est interdit de modifier ou d'effectuer des travaux dérivés à partir des oeuvres présentées ici, de les rediffuser contre rémunération, et, enfin, d'en supprimer les revendications d'auteurs (et autres éléments de copyright). La rediffusion gratuite est par contre acceptée tant que l'oeuvre concernée n'est pas éditée et soumise à d'autres règles qui sont alors précisées. Pour le texte complet exact de la licence, merci de cliquer ici.

Traductions

Par exception à la licence ci-dessus, les traductions sont autorisées sous réserve qu'elles bénéficient de la même licence que l'original, que la propriété intellectuelle de Pierre Béhel soit préservée, que le ou les auteur(s) de la traduction mentionne(nt) son/leurs nom(s) sur l'ouvrage en plus de celui de Pierre Béhel et qu'une version électronique de la traduction parvienne à Pierre Béhel au format OpenDocument (ISO 26300). Les illustrations des couvertures peuvent être utilisées pour les traductions.
Pour une distribution commerciale d'une version traduite, se reporter ci-dessous à la licence de distribution onéreuse qui comporte des dispositions particulières pour les versions traduites.

Autres licences

L'auteur est propriétaire de tous les droits sur les oeuvres présentées ici, sauf mention contraire. Il dispose des droits nécessaires à l'exploitation des autres créations utilisées (notamment les illustrations des couvertures de certains livres).

Licence de distribution onéreuse

Les oeuvres présentées ici sont en téléchargement gratuit. Certaines sont disponibles en version imprimées dans la boutique.
La licence par défaut vous interdit de vendre les fichiers téléchargés. Un tel acte est donc constitutif de contrefaçon.

Si vous souhaitez imprimer, distribuer et vendre les oeuvres de Pierre Béhel, vous devez :
- Obtenir une licence de distribution onéreuse auprès de Pierre Béhel.
- Vous conformer à toutes les dispositions légales, en particulier vous procurer un ISBN et réaliser les éventuels dépôts légaux obligatoires dans votre pays. Pour la France, la procédure est expliquée sur ces sites :
AFNIL (Agence Francophone pour la Numérotation Internationale du Livre) : http://www.afnil.org
Dilicom (dont FEL, le Fichier Exhaustif des Livres) : http://www.dilicom.net  
Référencement gratuit dans le FEL : http://www.cyber-scribe.fr  
Bibliothèque Nationale de France : http://www.bnf.fr - Lien direct vers le dépôt légal  

Pour obtenir une licence de distribution onéreuse, veuillez remplir et signer ce formulaire et l'envoyer à Pierre Béhel par la voie postale (Cogitare - Case 21 - 52 rue Damesme 75013 Paris) en deux exemplaires. Pierre Béhel vous en retournera un exemplaire après l'avoir signé s'il accepte de vous accorder une licence de distribution onéreuse.

Si vous obtenez une licence de distribution onéreuse, Pierre Béhel vous fera parvenir les oeuvres concernées soit en format OpenDocument soit en format PDF ainsi que les éléments nécessaires pour, si vous le souhaitez, reprendre la couverture qu'il a composée.

Licence d'adaptation

Si vous souhaitez adapter une oeuvre de Pierre Béhel (bandes dessinées, films...) ou jouer / faire jouer une de ses pièces de théâtre, veuillez le contacter en décrivant votre projet et en fournissant vos références (Si vous n'avez aucune référence, expliquez simplement ce que vous souhaitez faire et dans quel cadre). Dans le cadre d'un travail amateur, le principe est la gratuité des droits d'adaptation sous réserve de l'accessibilité libre (licence Creative Commons) des enregistrements et fourniture d'une copie dans un format ouvert à Pierre Béhel.

Questions

Pour toute question ou demande particulière, merci de me contacter.